La micro entreprise GENKAI est une micro entreprise immatriculée sous le numéro 985 341 486 au registre du Commerce et des sociétés de Thionville. Son siège social est situer au 6 rue des sarments 57175 Gandrange. GENKAI est une micro entreprise. Si un client souhaite utiliser les service de GENKAI, il doit accepter les présentes conditions général de vente (CGV), qui s’appliquent au relations commerciales entre le client et GENKAI. Le client s’engage également a respecter les présentes CGV. En cas d’incapacité, les clause appliquées au client son appliquées a ses représentants légaux (Parents ou tuteurs légaux). GENKAI peut être amené a exploiter plusieurs noms commerciaux. Dans ce cas, les présentes conditions s’appliquent de la même manière que si la vente avais été conclue sous le nom de Genkai
Sauf mention contraire, les prix dont indiques en euros (EUR, euro, €) et sont toutes taxe comprises (TTC), Les prix des produits et services vendus sont ceux en vigueur a la date de la commande. Si un produit ou un service change de prix après la commande, le prix facture pour la commande ne sera pas modifié, sauf en cas de modification des taxes et impôts compris dans le prix TTC du service ou cas de frais supplémentaires lies a l’utilisation d’un moyen de paiement. Cependant, GENKAI se réserve le droit de répercuter une hausse ou une baisse de prix sur les service déjà souscrits de manière occasionnelle. Il est entendu qu’en cas de changement de caractéristiques d’un service, son prix peut être modifié. GENKAI s’accorde le droit de modifier les tarifs a tout moment. Les services commandés sont considères comme actifs des lors que GENKAI commence les taches de mise en service de celui-ci. La plupart de nos produits disponible a la commande directe sur notre site sont livrés en quelques minutes. Les délais de livraison indiqués sur le site sont fournis a titre indicatif et ne constituent en aucun cas une obligation contractuelle
Comme précisé par l’article L121-21-8 du code de la consommation :
«Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : De fourniture de services
pleinement
exécutés avant la fin du délais de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord
préalable exprès du consommateur et renoncement exprès a son doit de rétractation ».
Le client n’a plus de droit de rétractation a compter de la date et heure de fourniture de services.
La
date et l’heure de l’envoie de l’email de livraison fait fois.
Le règlement des commandes s‘effectue grâce au(x) moyen(s) de paiement disponible sur le site.
Lors de l’inscription, le client est tenu de fournir des informations d’identité valides. GENKAI se
réserve le droit de demander a son client de prouver son identité. En cas de communication de
fausse informations a GENKAI, le compte et les services peuvent être suspendus de façon
définitive, sans possibilité de remboursement. Si vous êtes mineur (-18 ans), vous devez
obligatoirement obtenir l’accord de vos responsable légaux avant de vous inscrire ou de commander
une prestation. En tant que mineur, vos tuteurs légaux acceptent de prendre en charge les frais et
obligations liés a l’utilisation des services. Si un paiement est contesté, le compte et les
services
associés seront suspendu, a moins que le client ne puisse prouver que l’opposition a été effectuée
suite a un vol de moyen de paiement. Dans ce cas, le client doit fournir une copie du dépôt de
plainte déposé auprès des autorités compétentes pour justifier le vol.
Les tarifs proposés
comprennent les rabais et ristournes que GENKAI serait amené a octroyer. En
aucun cas, GENKAI n’est tenu d’effectuer des réductions
Toutes utilisation abusive ou illégale du service par rapport a la législation française résultera
d’une
suppression définitive sans remboursement de celui-ci ainsi qu’une plainte aux autorités
compétentes.
Le client s’interdit d’effectuer des activités de piratage ou d’intrusion a partir d’un service
fourni
par GENKAI. Il incombe au client de posséder les licences des logiciels et du système
d’exploitation qu’il utilise.
A titre d’exemple voici une liste non exhaustive d’activité illégal:
En cas de réquisition judiciaire, GENKAI s’engage a collaborer avec les autorités publique. En cas de poursuites judiciaires a l’encontre de GENKAI résultant d’une utilisation illégale d’un service fourni au client, ce dernier sera tenu d’indemniser GENKAI pour tout les frais engages pour sa défense ainsi que pour tous les frais annexes découlant de cette procédure.
La justification de l’utilisation contraire au CGU du service fournit par GENKAI en raison d’un test ou du fait que l’infrastructure cible appartient au client n’est pas acceptable. Quel que soit le service fourni par GENKAI au client, celui-ci demeure entièrement responsable de son utilisation. Par conséquent, il doit accepter toutes les conséquences découlant de l’utilisation de ce service, y compris s’il a été compromis. En cas de partage de service, le titulaire du compte associe au service est le seul responsable de l’utilisation de celui-ci. Si un client utilise un service en violation des conditions générales d’utilisation (CGU), GENKAI se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le service sans remboursement. Si l’utilisation contraire aux CGU entraîne un préjudice pour GENKAI, l’entreprise peut demander des dommages et intérêts. Le client est responsable du service qui lui est mis a disposition, y compris s’il subit des dommages économique, matériels ou physiques a cause de ce service.
GENKAI fournit un service de qualité a ses clients, Cependant, il reste possible que des problèmes
techniques surviennent indépendamment de notre volonté.
En cas de problème, que cela vienne de GENKAI ou du client, le client n’est pas en mesure de
demander dédommagement. Cependant, GENKAI reste conciliant et pourra, en cas de problèmes
survenu par sa faute, effectuer un geste commercial.
GENKAI s’engage a mettre en œuvre tous les moyen nécessaires pour éviter les problèmes qui
pourraient affecter ses clients. En cas de problème.le service client est a la disposition des
clients.
Le Service Client ne peut pas garantir un délai de réponse, cependant GENKAI s’engage a mettre
tout en œuvre pour fournir une réponse rapide et dans des délais acceptables a son client. GENKAI
s’engage a fournir un support uniquement sur des problèmes propres au service vendu.
GENKAI ne délivre pas d’aide a l’utilisation ou a l’installation de serveurs. Il appartient au
client,
lors de l’achat, d’être en mesure d’utiliser et configurer son service par ses propres moyens. Lors
des échanges avec le service client, tout propos tenus par le client empêchant la réalisation de la
prestation dans de bonne condition, peuvent entraîner le blocage de l’accès au service client et
aller
jusqu’à la suspension du compte si ce comportement venait a ce répété. A titre d’exemple sont
considère comme propos empêchant la réalisation dans de bonne conditions de la prestation de
support: les insultes, la diffamation, le racisme, l’homophobie...
GENKAI et le client s’engage a ne pas publier le contenu des messages privés
et de respecter le
secret de la correspondance. Conformément a la loi du 6 janvier 1978 (article 27), dite
«Informatique et libertés», vous disposez d’un droit d’accès a la rectification au données vous
concernant. GENKAI s’engage au respect de la vie privé et de la confidentialité de ces clients.
L’engagement de confidentialité de GENKAI ne s’applique pas dans le cas ou une autorité.
judiciaire demande la communication des données d’un client.